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Mentions légales

Ce site est édité par

Paupiettes

Raison sociale : PAUPIETTES

Forme juridique : SAS

Capital social : 1000 €

Siège social : 18 bis rue de la Dhuys 93100 Montreuil 

Siret : 90941536600030

Directrice de la publication : Marion LARRONDE-LARRETCHE, Présidente

 

 

Crédits

https://www.paupiettes.com est l’adresse Internet officielle du site de la société PAUPIETTES

 

 

Hébergement

OVH

424761419 2 rue kellermann

59100 Roubaix 

Tél : 0 899 498 765

 

Création du site internet

  • Ardea Digital : www.ardea-digital.fr
  • Smash Digital : www.smash-digital.fr
  • Le Petit Studio : www.lepetitstudio.fr

 

Crédits photographiques

Lucile Contopoulos : www.lucilecontopoulos.com

Rina Nurra : www.rinanurra.com

Conditions d’utilisation

Toutes personnes qui accèdent au site de la société PAUPIETTES (https://www.paupiettes.com)

(ci-après « le Site ») s’engagent à respecter les présentes conditions d’utilisation.

 

Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société PAUPIETTES n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

 

Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

 

Propriété

La présentation et le contenu du site https://www.paupiettes.com constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société PAUPIETTES ou de tiers ayant autorisé la société PAUPIETTES à les utiliser.

 

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société PAUPIETTES, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

 

Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon, notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

 

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La société PAUPIETTES vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite “Loi Informatique et Libertés”. Ces données, destinées à la société PAUPIETTES, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. La société PAUPIETTES peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques, afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.

 

En application de l’article 16 de la loi susvisée, le site https://www.paupiettes.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à :

 

PAUPIETTES

18 bis rue de la Dhuys 93100 Montreuil

hello@paupiettes.fr

 

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